Formations au programme

Présentation de la formation

Les projets de construction ont différentes formes et différents ordres de grandeur, mais dans tous les cas, il existe un risque de responsabilité continue et un risque de pertes ou de dommages relatifs au projet lui-même.

Lors de l’élaboration des cahiers de charges pour les projets de construction, les officiers municipaux ont la responsabilité de s’assurer que les diverses clauses qu’ils y intègrent couvrent l’ensemble des risques que les municipalités encourent lors de l’exécution de ces contrats. Ils doivent entre autres choses explorer les possibilités des diverses couvertures d’assurances et de garanties de soumission et d’exécution offertes sur le marché de même que leur nécessité, et ce, en fonction de la nature et de la valeur des contrats. L’introduction de clauses de pénalités financières est aussi à envisager pour mitiger les risques des projets.

Le contenu de ces incontournables clauses et de leurs impacts devrait permettre aux officiers municipaux de se familiariser avec le langage de la gestion des risques et des assurances dans le contexte parfois complexe des réalités du monde municipal en cette matière.

Formateur.trice(s)

Marie-Michèle Boudrias Directrice de division - Division des acquisitions des infrastructures et des projets industriels Ville de Québec