La COMAQ lance son guide Séances du conseil et outil de référence pour la rédaction des procès-verbaux
Vingt-cinq ans après la sortie de la première version, la COMAQ vous propose une toute nouvelle version électronique dynamique du guide. Vous pouvez y accéder sur le site de la COMAQ dans la ZONE MEMBRE, cliquez sur Publications et sur Documents de référence. Le document permet de cibler rapidement les sujets d'intérêt et propose différents exemples, en annexe, qu'il est possible de reproduire.
Le style de rédaction des procès-verbaux a beaucoup évolué au cours de ces vingt-cinq dernières années et les membres, beaucoup plus nombreux maintenant, sont issus de municipalités de toutes tailles, c’est pourquoi cette version contient à la fois des références à la Loi sur les cités et villes et au Code municipal.
Les membres de la COMAQ peuvent, dès maintenant, consulter la version électronique dynamique dans l’onglet publications, documents de référence dans la zone membre sur le site de la COMAQ au www.comaq.qc.ca. Le document permet de cibler rapidement les sujets d’intérêt et propose différents exemples, en annexe, qu’il est possible de reproduire.
La COMAQ tient à remercier les membres du comité qui ont mené à bien la publication de ce nouvel outil de travail : Me Catherine Bouchard, OMA, directrice des services juridiques et greffière de la Ville de Granby, Me Nancy Gagnon, OMA, greffière adjointe à la Ville de Dollard-des-Ormeaux et Me Marie-Pier Lamarche, OMA, directrice du Service du greffe et greffière de la Ville de Boucherville. Un merci spécial à Me Michel Cantin, avocat chez Bélanger Sauvé, conseiller juridique et membre honoraire de la COMAQ, pour son étroite collaboration à la rédaction du document.